Elections des représentants étudiants au conseil de la faculté de droit

Élections des représentants étudiants

Conseil de la faculté de droit -  16 mars 2010

Faculté de Droit de Grenoble
9 h - 16 h - Bâtiment « Le Trèfle »

Antenne de Valence
9 h - 15 h – Bureau Administration
Pôle Latour Maubourg

Résumé des procédures (extrait de l'arrêté du Président SG - n° 10-010)

L’élection des représentants des usagers au conseil de l’Unité de formation et de recherche « Faculté de Droit » aura lieu le mardi 16 mars 2010.

NOMBRE DE SIÈGES A POURVOIR : 8

MODE DE SCRUTIN :
- Scrutin de liste à 1 tour, avec représentation proportionnelle au plus fort reste, sans possibilité de panachage.
- Scrutin secret.
- Vote par procuration admis mais pas le vote par correspondance.

LISTES DE CANDIDATURES :   
Le modèle des listes est disponible à l'accueil ainsi que dans les annexes en bas de page

Chaque liste peut être accompagnée d'une profession de foi dont la diffusion électronique sera assurée par l’administration.
Les listes peuvent être incomplètes dès lors qu’elles comportent un nombre de candidats au moins égal à la moitié du nombre des sièges de membres titulaires et suppléants à pourvoir (soit 4).
Les listes peuvent comprendre un nombre de candidats au maximum égal au double du nombre de sièges des membres titulaires à pourvoir (soit 16).

DÉPÔT DES LISTES :
Les listes sont obligatoirement déposées auprès du Président de l'UPMF, soit directement auprès de ses services (2ème étage du bâtiment accueil-administration, porte 207), soit adressées par lettre recommandée à l’adresse suivante :

Monsieur le Président de  l’Université Pierre Mendès France
Secrétariat Général - Bureau des élections
151 rue des Universités – Domaine Universitaire
38400 Saint-Martin d’Hères

Les listes seront obligatoirement accompagnées de déclarations individuelles de candidatures signées par chaque candidat.
Ces candidats doivent fournir une photocopie de leur carte d’étudiant ou à défaut d’un certificat de scolarité.

Les listes seront à déposer au plus tard le mardi 2 mars 2010 – 12 heures

DOCUMENTS A TELECHARGER

Annexes : bulletin de candidature, dates et horaires des votes, procuration...
Arreté SG 10-010 relatif à la convocation des électeurs
ELECTIONS : listes des candidats
ELECTIONS : profession de foi de la liste BDE