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ANNALES

I. - Régime normal

Sujets posés à l'écrit

•  01.1999/1 [Plan développé] : Droit canonique et droit des obligations.

•  06.1999/2 [Plan développé] : La faute et la théorie de l'« utilitas » ou du « commodum ».

•  09.1999/1 [Plan développé] : Le délit en droit romain.

•  09.1999/2 [Plan développé] : L'apport de Dumoulin au droit des obligations.

•  01.2000/1 [Plan développé] : La notion de délit en droit romain.

•  06.2000/2 [Plan développé] : La théorie des nullités, à Rome et dans l'Ancien droit français.

•  09.2000/1 [Plan développé] : L'intervention de l'État dans le domaine de la justice.

•  09.2000/2 [Plan développé] : La notion de vices du consentement.

•  01.2001/1 [Plan développé] : Les progrès de l'idée d'obligation durant l'Époque classique.

•  06.2001/2 [Plan développé] : La notion d'erreur en droit romain et dans l'Ancien droit français.

•  09.2001/1 [Plan développé] : L'état d'obligé dans l'Ancien droit romain.

•  09.2001/2 [Plan développé] : Les notions de dol et de violence en droit romain et dans l'Ancien droit français.

•  01.2002/1 [Plan développé] : La notion d'obligation dans l'Ancien droit romain.

•  06.2002/2 [Plan développé] : La capacité de contracter à Rome et dans l'Ancien droit français.

•  09.2002/1 [Plan développé] : La responsabilité dans le Code de 1804.

•  09.2002/2 [Plan développé] : Dol et violence en droit romain.

•  01.2003/1 [Plan développé] : En quoi la jurisprudence a-t-elle marqué le droit romain à partir de la période classique ?

•  06.2003/2 [Plan développé] : Au choix : 1° L'erreur en droit romain ; 2° L'idée de réparation en droit romain.

•  09.2003/1 [Plan développé] : Au choix : 1° La procédure en droit romain ; 2° La doctrine romano-canonique.

•  09.2003/2 [Plan développé] : Au choix : 1° L'idée d'une responsabilité personnelle ; 2° L'objet de l'obligation.

•  01.2004/1 [Plan développé] : Au choix : 1° La procédure formulaire ; 2° La sponsio.

•  06.2004/2 [Plan développé] : La peine frappe-t-elle uniquement le coupable ? Justifiez votre point de vue.

•  09.2004/1 [Plan développé] : Deux questions : 1° Les compilations de Justinien ; 2° Le furtum.

•  09.2004/2 [Plan développé] : La notion de capacité à Rome et dans l’Ancien droit français.

•  01.2005/1 [Plan développé] : La loi des XII Tables.

•  04.2005/2 [Plan développé] : La sanction des actes immoraux en droit romain.

•  06.2005/1 [Plan développé] : L'influence de la philosophie grecque sur le droit des obligations.

•  06.2005/2 [Plan développé] : Contrats illicites et contraires aux bonnes mœurs.

•  01.2006 [Dissertation] : Répression et réparation en droit romain.

•  06.2006 [Dissertation] : La notion de risque en droit romain.

•  01.2007 [Dissertation] : Le rôle de la volonté en droit romain.

•  06.2007 [Dissertation] : L'évolution des formes de contracter en droit romain classique.

•  01.2008/A [Dissertation] : Peut-on dire que le droit romain favorise la responsabilité individuelle ?

•  01.2008/B [Dissertation] : Peut-on dire que le droit romain favorise la liberté contractuelle ?

•  06.2008/A-B [Épreuve orale].

•  01.2009 [Dissertation] : Délits et vices du consentement.

•  06.2009 [Épreuve orale].

•  01.2010 [Dissertation] : Le formalisme en droit romain des obligations.

•  06.2010 [Épreuve orale].

II. - Enseignement à distance

Exemples de questions susceptibles d'être posées à l'oral

La Loi des XII Tables • La procédure des actions de la loi • La procédure formulaire • L'idée de répression avant la loi Poetalia Papiria • La Loi Poetalia Papiria • Le consensualisme durant la période classique • L'influence de la philosophie grecque sur le droit romain • La jurisprudence romaine • Renforcement du rôle de l'État en matière délictuelle au cours du Haut-Empire • Réaction contre l'insécurité des transactions durant le Bas-Empire • Principe de personnalité des lois • La codification Justinienne • La Renaissance du droit romain • L'influence du Christianisme sur le droit des obligations • La responsabilité en droit romain • La responsabilité civile dans le Code de 1804 • Le furtum • L'injuria • Le nexum • La sponsio • Le mutuum • Délits publics et privés en droit romain • La notion de quasi-délit en droit romain • Le principe d'imputabilité • Le principe de personnalité des peines • Distinction du contrat et de la convention en droit romain • L'erreur en droit romain • L'erreur dans l'ancien droit français • Le dol en droit romain • La violence en droit romain • La violence dans l'ancien droit français • L'idée de lésion • L'objet de la convention • La cause de la convention • La capacité des contractants • L'idée de représentation • La gestion d'affaire • La théorie de la faute contractuelle • Les nullités en droit romain • La théorie des nullités dans l'ancien droit français • l'exécution volontaire en droit romain • La mise en demeure en droit romain • L'influence des théories monétaires.